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CEDELEQ II (2007)  

I) LE PRÉAMBULE

DEFINITIONS

Article 1 : Définitions
Dans les présents règlements généraux de l'Association des professeurs d'espagnol du Québec (APEQ):

1)
« Association » désigne l'Association des professeurs d'espagnol du Québec;

2)
« APEQ » désigne l'Association des professeurs d'espagnol du Québec;

3)
« Membre » désigne un membre de l'Association;

4)
« Règlements » désigne les règlements généraux de l'Association;

5)
« Conseil » désigne le conseil d'administration de l'Association;

6)
« Administrateurs » désigne les membres du conseil d'administration de l'Association;

7)
« Assemblée» désigne une assemblée générale annuelle, élective ou extraordinaire de l'Association.
 


II) L'ASSOCIATION ET SES MEMBRES
Chapitre 1 : Association