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II) L'ASSOCIATION ET SES MEMBRES

4) DEMISSION

Article 16 : Administrateurs

1)	Les administrateurs du conseil peuvent démissionner de leur poste en tout temps, en avisant par écrit le président ou à défaut le vice-président.
2)	Lorsqu'un administrateur du conseil, autre que le président, démissionne de son poste, ou est exclu ou décède, les autres membres du conseil procèdent, dans les trente (30) jours qui suivent, à nommer son remplaçant parmi les membres, pour terminer le mandat.
3)	Lorsque le président de l'Association démissionne de son poste, ou est exclu ou décède, il est remplacé immédiatement par le vice-président, ou à défaut par le secrétaire, ou à défaut par le trésorier, pour terminer le mandat.
4)	Si le président, le vice-président, le secrétaire et le trésorier démissionnent de leur poste ou décèdent en même temps, il appartient au plus ancien délégué régional, selon la préséance établie dans les présents règlements, de convoquer et de présider une assemblée extraordinaire des membres pour élire un nouveau conseil ­sauf les délégués régionaux­ selon les articles de l'assemblée élective des présents règlements, pour terminer le mandat.
5)	Si tous les administrateurs démissionnent de leur poste ou décèdent en même temps, il appartient au membre le plus ancien, selon la préséance établie dans les présents règlements, de convoquer et de présider une assemblée extraordinaire des membres pour élire un nouveau conseil selon les articles de l'assemblée élective des présents règlements, pour terminer le mandat.

Article 17 : Assesseurs
Les assesseurs peuvent démissionner de leur poste en tout temps, en avisant le président par écrit.

II) L'ASSOCIATION ET SES MEMBRES Chapitre 5 : Exclusion