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RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX DE
L'ASSOCIATION DES PROFESSEURS D'ESPAGNOL
DU QUÉBEC (6e version)

SOMMAIRE

I) LE PRÉAMBULE
Chapitre 1 : Définitions

II) L'ASSOCIATION ET SES MEMBRES
Chapitre 1 : Association
Chapitre 2 : Membres
Chapitre 3 : Admission
Chapitre 4 : Démission
Chapitre 5 : Exclusion

III) L'ORGANISATION DE L'ASSOCIATION
Chapitre 1 : Conseil d'administration
Chapitre 2 : Fonctions
Chapitre 3 : Régions
Chapitre 4 : Assesseurs
Chapitre 5 : Assemblées
Chapitre 6 : Élection des administrateurs

IV) LE FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION
Chapitre 1 : Administration financière
Chapitre 2 : Cotisations
Chapitre 3 : Préséance
Chapitre 4 : Amendements
Chapitre 5 : Dissolution
Chapitre 6 : Disposition particulière
Chapitre 7 : Disposition finale

N.B. : Le masculin est utilisé aux seules fins d'alléger la lecture du texte.